Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEME AUTOMATIQUE A DEBIT CENTRALE Térouma 2 en 1 M® MODELITE
SARL SOCIETE UNiCOSM

Numéro de dépôt :
3215536
Date de dépôt :
17/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2013
SYSTEME AUTOMATIQUE A DEBIT CENTRALE Térouma 2 en 1 M® MODELITE de SOCIETE UNiCOSM

Présentation de la marque SYSTEME AUTOMATIQUE A DEBIT CENTRALE Térouma 2 en 1 M® MODELITE

Déposée le 17 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE UNiCOSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEME AUTOMATIQUE A DEBIT CENTRALE Térouma 2 en 1 M® MODELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE UNiCOSM domicilié(e) 90 RUE DE LA HAIE COQ, SIRET 40432748800015,93536 AUBERVILLIERS - 93536 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOCIETE UNiCOSM domicilié(e) 90 RUE DE LA HAIE COQ, SIRET 40432748800015,93536 AUBERVILLIERS - 93536 - France.

La marque SYSTEME AUTOMATIQUE A DEBIT CENTRALE Térouma 2 en 1 M® MODELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME AUTOMATIQUE A DEBIT CENTRALE Térouma 2 en 1 M® MODELITE est expirée depuis le 17 mars 2013.

SOCIETE UNiCOSM a également déposé les autres marques suivantes : M MODELITE® , Duo Simha Shine M MODELITE , ETE HIVER téfila 3 en 1 ALL SEASON COLOR LIP PROTECT ROUGE À LEVRES PROTECTEUR M MODELITE PARIS , TECHOUVA MODELITE® PARIS , NICHIKA GLOSS MODELITE®


SARL SOCIETE UNiCOSM - 90 RUE DE LA HAIE COQ, SIRET 40432748800015,93536 AUBERVILLIERS - 93536 - France


SARL SOCIETE UNiCOSM - 90 RUE DE LA HAIE COQ, SIRET 40432748800015,93536 AUBERVILLIERS - 93536 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Inscription le 22 juillet 2009 - Concession de licence n°502599 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Inscription le 22 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502597 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

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